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Directeur de la publication : Madame Sophie Moreau

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2. Accès au Site

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3. Propriété Intellectuelle

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Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
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5. Responsabilité

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8. Cookies

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9. Modification des CGU

L'Art de la Parole se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

11. Inscription aux Cours et Formations

L'inscription aux cours et formations proposés par L'Art de la Parole est soumise à disponibilité et à l'acceptation des conditions spécifiques de chaque cours. L'Art de la Parole se réserve le droit de refuser une inscription si les conditions ne sont pas remplies ou si le cours est complet. Les modalités de paiement, les conditions d'annulation et de remboursement sont détaillées lors de l'inscription. Toute inscription implique l'adhésion pleine et entière aux conditions spécifiques du cours ou de la formation concernée.

12. Code de Conduite

Les participants aux cours et formations de L'Art de la Parole sont tenus de respecter un code de conduite basé sur le respect mutuel, la courtoisie et la collaboration. Tout comportement inapproprié, perturbateur ou irrespectueux envers les formateurs ou les autres participants pourra entraîner l'exclusion du cours ou de la formation, sans remboursement. L'Art de la Parole se réserve le droit de prendre toute mesure nécessaire pour garantir un environnement d'apprentissage serein et constructif.

13. Annulation et Remboursement

Les conditions d'annulation et de remboursement des cours et formations sont les suivantes :

En cas d'annulation par le participant plus de 30 jours avant le début du cours, un remboursement intégral sera effectué, moins les frais administratifs de 50€.
En cas d'annulation entre 15 et 30 jours avant le début du cours, un remboursement de 50% sera effectué.
En cas d'annulation moins de 15 jours avant le début du cours, aucun remboursement ne sera effectué.
En cas d'annulation du cours par L'Art de la Parole, un remboursement intégral sera effectué.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter L'Art de la Parole à l'adresse suivante : [email protected]